LIVRE Ier, Titre II · Code de la recherche

Contents

Chapitre préliminaire Le Haut Conseil de la science et de la technologie
Chapitre II Le Conseil national de la science (CNS) (Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives)
Chapitre III Le Conseil national de coordination des sciences de l'homme et de la société. (Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives)
Chapitre IV Le Conseil supérieur de la recherche et de la technologie (CSRT). (Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives)
Chapitre V Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
Chapitre VI Les instances consultatives de l'information scientifique et technique. (Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives)
Chapitre VII Les comités de concertation et de coordination. (Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives)

Titre II · Les instances consultatives de la recherche et du développement technologique

Chapitre préliminaire · Le Haut Conseil de la science et de la technologie

Chapitre II · Le Conseil national de la science (CNS) (Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives)

Chapitre III · Le Conseil national de coordination des sciences de l'homme et de la société. (Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives)

Chapitre IV · Le Conseil supérieur de la recherche et de la technologie (CSRT). (Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives)

Chapitre V · Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)

Article L125-1 #

Le rôle consultatif du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche est fixé par les dispositions de l'article L. 232-1 du code de l'éducation.

Chapitre VI · Les instances consultatives de l'information scientifique et technique. (Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives)

Chapitre VII · Les comités de concertation et de coordination. (Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives)

Source : Légifrance, base LEGI (DILA), réutilisée sous la Licence Ouverte 2.0 (Etalab). Version consolidée, non officielle.

Code de la recherche

Titre II · Les instances consultatives de la recherche et du développement technologique

Chapitre préliminaire · Le Haut Conseil de la science et de la technologie

Chapitre II · Le Conseil national de la science (CNS) (Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives)

Chapitre III · Le Conseil national de coordination des sciences de l'homme et de la société. (Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives)

Chapitre IV · Le Conseil supérieur de la recherche et de la technologie (CSRT). (Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives)

Chapitre V · Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)

Article L125-1 #

Chapitre VI · Les instances consultatives de l'information scientifique et technique. (Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives)

Chapitre VII · Les comités de concertation et de coordination. (Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives)

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Titre II · Les instances consultatives de la recherche et du développement technologique

Chapitre préliminaire · Le Haut Conseil de la science et de la technologie

Chapitre II · Le Conseil national de la science (CNS) (Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives)

Chapitre III · Le Conseil national de coordination des sciences de l'homme et de la société. (Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives)

Chapitre IV · Le Conseil supérieur de la recherche et de la technologie (CSRT). (Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives)

Chapitre V · Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)

Article L125-1 #

Chapitre VI · Les instances consultatives de l'information scientifique et technique. (Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives)

Chapitre VII · Les comités de concertation et de coordination. (Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives)