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Code de la route

In forceThis text since 1 Jun 2001law://fr/code/2001/route/art_R416_10@2016-06-30
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Article R416-10#

Les cycles ainsi que leur remorque doivent circuler avec le feu de position et le feu rouge arrière allumés.Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.

Source : Légifrance, base LEGI (DILA), réutilisée sous la Licence Ouverte 2.0 (Etalab). Version consolidée, non officielle.