Livre III, Titre IV · Code de l'éducation

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L'enseignement et la formation professionnelle agricoles sont organisés conformément aux dispositions des articles L. 811-1, L. 811-2, L. 813-1 et L. 813-2 du code rural et de la pêche maritime.

Chapitre II · L'enseignement maritime

Source : Légifrance, base LEGI (DILA), réutilisée sous la Licence Ouverte 2.0 (Etalab). Version consolidée, non officielle.

Code de l'éducation

Titre IV · L'enseignement agricole et maritime

Chapitre Ier · L'enseignement agricole

Article L341-1 #

Chapitre II · L'enseignement maritime

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Chapitre Ier · L'enseignement agricole

Article L341-1 #

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