Skip to content

Around Décret n°2001-128 du 7 février 2001 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans l'emploi de chef d'unité opérationnelle des sciences géographiques et du numérique de l'Institut national de l'information géographique et forestière

Citations, amendments, and UK copies of EU law. Bigger circles are relied on more.

Show the whole map