Code de l'éducation

Contents

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1. Titre Ier · L'organisation générale des enseignements
   1. Chapitre Ier Dispositions communes
   2. Chapitre II Dispositions propres à certaines matières d'enseignement
   3. Chapitre III L'information et l'orientation
   4. Chapitre IV La recherche, l'expérimentation et la documentation pédagogiques
2. Titre II · L'enseignement du premier degré
   1. Chapitre unique
3. Titre III · Les enseignements du second degré
   1. Chapitre Ier Dispositions communes aux enseignements du second degré
   2. Chapitre II Les enseignements dispensés dans les collèges
   3. Chapitre III Dispositions communes aux enseignements dispensés dans les lycées
   4. Chapitre IV Dispositions propres aux enseignements conduisant au baccalauréat général
   5. Chapitre V Dispositions communes aux formations technologiques et aux formations professionnelles
   6. Chapitre VI Dispositions propres aux formations technologiques
   7. Chapitre VII Dispositions propres aux formations professionnelles
   8. Chapitre VIII Autres diplômes et titres
4. Titre IV · L'enseignement agricole et maritime
   1. Chapitre Ier L'enseignement agricole
   2. Chapitre II L'enseignement maritime
5. Titre V · Les enseignements pour les enfants et adolescents handicapés ou présentant une maladie chronique ou de longue durée
   1. Chapitre Ier Scolarité
   2. Chapitre II La formation professionnelle et l'apprentissage des jeunes handicapés
6. Titre VI · Les enseignements préparant aux professions artistiques et sportives
   1. Chapitre Ier Les formations dispensées dans les établissements d'enseignement artistique
   2. Chapitre II L'enseignement de la danse
   3. Chapitre III Les formations et les professions des activités physiques, sportives et de l'animation
7. Titre VII · Dispositions relatives à l'outre-mer
   1. Chapitre Ier Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte
   2. Chapitre II Saint-Barthélemy
   3. Chapitre III Saint-Martin
   4. Chapitre IV Saint-Pierre-et-Miquelon
   5. Chapitre V Wallis-et-Futuna
   6. Chapitre VI Polynésie française
   7. Chapitre VII Nouvelle-Calédonie