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- Titre Ier · L'organisation générale des enseignements
- Chapitre Ier Dispositions communes
- Chapitre II Accès aux études supérieures
- Chapitre II bis Déroulement des études supérieures
- Chapitre III Collation des grades et titres universitaires
- Chapitre IV Programmation et développement des formations supérieures
- Titre II · Les formations universitaires générales et la formation des maîtres
- Chapitre Ier Droit, sciences politiques, économie et administration
- Chapitre II Sciences et technologie
- Chapitre III Lettres, langues, arts et sciences humaines et sociales
- Chapitre IV Education physique et sportive
- Chapitre V Formation des maîtres
- Titre III · Les formations de santé
- Chapitre Ier Dispositions communes
- Chapitre II Les études médicales
- Chapitre III Les études pharmaceutiques
- Chapitre IV Les études odontologiques
- Chapitre V Les études de maïeutique
- Chapitre VI Les autres formations de santé
- Titre IV · Les formations technologiques
- Chapitre Ier Dispositions communes
- Chapitre II Les formations technologiques longues
- Chapitre III Les formations technologiques courtes
- Titre V · Les formations dans les instituts et écoles extérieurs aux universités, les écoles normales supérieures et les grands établissements
- Chapitre Ier Les formations dans les écoles et instituts extérieurs aux universités
- Chapitre II Les formations dans les écoles normales supérieures
- Chapitre III Les formations dans les grands établissements
- Titre VI · La recherche universitaire
- Chapitre unique
- Titre VII · Les formations dans les autres établissements d'enseignement supérieur
- Chapitre Ier L'enseignement supérieur agricole et vétérinaire public
- Chapitre II L'enseignement de l'architecture
- Chapitre III L'enseignement dans les écoles de commerce
- Chapitre IV L'enseignement dans les écoles nationales des mines
- Chapitre V L'enseignement dans les écoles supérieures militaires
- Chapitre VI L'enseignement dans les écoles sanitaires et sociales
- Chapitre VII L'enseignement dans les écoles de la marine marchande
- Chapitre VIII L'enseignement à l'Ecole nationale de l'aviation civile
- Titre VIII · Dispositions relatives à l'outre-mer
- Chapitre Ier Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte
- Chapitre II Saint-Barthélemy
- Chapitre III Saint-Martin
- Chapitre IV Saint-Pierre-et-Miquelon
- Chapitre V Wallis-et-Futuna
- Chapitre VI Polynésie française
- Chapitre VII Nouvelle-Calédonie
Source : Légifrance, base LEGI (DILA), réutilisée sous la Licence Ouverte 2.0 (Etalab). Version consolidée, non officielle.