Article Annexe II : Tableau n° 25#
AFFECTIONS CONSECUTIVES A L'INHALATION DE POUSSIERES RENFERMANT DE LA SILICE CRISTALLINE (QUARTZ, CRISTOBALITE, TRIDYMITE), DES SILICATES CRISTALLINS (KAOLIN, TALC), DU GRAPHITE OU DE LA HOUILLE
| DÉSIGNATION DES MALADIES | DÉLAI de prise en charge | LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies |
| - A - | - A - | - A - |
| Affections dues à l'inhalation de poussières de silice cristalline : quartz, cristobalite, tridymite. | Travaux exposant à l'inhalation des poussières renfermant de la silice cristalline, notamment : Travaux dans les chantiers et installations de forage, d'abattage, d'extraction et de transport de minerais ou de roches renfermant de la silice cristalline ;Travaux en chantiers de creusement de galeries et fonçage de puits ou de bures dans les mines ; Concassage, broyage, tamisage et manipulation effectués à sec, de minerais ou de roches renfermant de la silice cristalline. Taille et polissage de roches renfermant de la silice cristalline ; Fabrication et manutention de produits abrasifs, de poudres à nettoyer ou autres produits renfermant de la silice cristalline ; Travaux de ponçage et sciage à sec de matériaux renfermant de la silice cristalline ; Extraction, refente, taillage, lissage et polissage de l'ardoise ; Utilisation de poudre d'ardoise (schiste en poudre) comme charge en caoutchouterie ou dans la préparation de mastic ou aggloméré ; Fabrication de carborundum, de verre, de porcelaine, de faïence et autres produits céramiques et de produits réfractaires ;Travaux de fonderie exposant aux poussières de sables renfermant de la silice cristalline : décochage, ébarbage et dessablage ; Travaux de meulage, polissage, aiguisage effectués à sec, au moyen de meules renfermant de la silice cristalline ; Travaux de décapage ou de polissage au jet de sable contenant de la silice cristalline ; Travaux de construction, d'entretien et de démolition exposant à l'inhalation de poussières renfermant de la silice cristalline ; Travaux de calcination de terres à diatomées et utilisations des produits de cette calcination ; Travaux de confection de prothèses dentaires. | |
| A1. - Silicose aigüe : pneumoconiose caractérisée par des lésions alvéolo-interstitielles bilatérales accompagnées de troubles fonctionnels respiratoires d'évolution rapide. | A1. - 6 mois (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 6 mois) | |
| A2. - Silicose chronique : pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles micronodulaires ou nodulaires bilatérales accompagnées ou non de troubles fonctionnels respiratoires. Complications : - cardiaque : insuffisance ventriculaire droite caractérisée. - pleuro-pulmonaires : tuberculose et autre mycobactériose (Mycobacterium xenopi, M. avium intracellulare, M. kansasii) surajoutée et caractérisée ; nécrose cavitaire aseptique d'une masse pseudotumorale ; aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie ; - non spécifiques : pneumothorax spontané ; surinfection ou suppuration bactérienne bronchopulmonaire, subaiguë ou chronique. Manifestations pathologiques associées à des signes radiologiques ou des lésions de nature silicotique : - cancer bronchopulmonaire primitif ; - lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syndrome de Caplan-Collinet). | A2. - 35 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 5 ans) | |
| A3. - Sclérodermie systémique progressive - Lupus érythémateux systémique. | A3. - 15 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans) | |
| - B - | - B - | - B - |
| Affections dues à l'inhalation de poussières renfermant des silicates cristallins (kaolin, talc) ou du graphite : | 35 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans) | Travaux exposant à l'inhalation de poussières renfermant des silicates cristallins (kaolin, talc) ou du graphite, notamment : |
| Pneumoconioses caractérisées par des lésions interstitielles bilatérales accompagnées ou non de troubles fonctionnels respiratoires : | ||
| B1. - Kaolinose. | B1. - Travaux d'extraction, de broyage et utilisation industrielle du kaolin : faïence, poterie. | |
| B2. - Talcose. | B2. - Travaux d'extraction, de broyage, de conditionnement du talc ; Utilisation du talc comme lubrifiant ou comme charge dans l'apprêt du papier, dans la préparation de poudres cosmétiques, dans les mélanges de caoutchouterie et dans certaines peintures. | |
| B3. - Graphitose. | B3. - Manipulation, broyage, conditionnement, usinage, utilisation du graphite, notamment comme réfractaire ; Fabrication d'électrodes. | |
| - C - | - C - | - C - |
| Affections dues à l'inhalation de poussières de houille : | Travaux exposant à l'inhalation de poussières de houille, notamment : travaux au fond dans les mines de houille. | |
| C1. - Pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles bilatérales révélées par des examens radiographiques ou tomodensitométriques ou par des constatations anatomo-pathologiques lorsqu'elles existent, que ces signes radiologiques ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires. | C1. - 35 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans) | |
| Complications : - cardiaque : insuffisance ventriculaire droite caractérisée ; - pleuro-pulmonaires : tuberculose et autre mycobactériose (Mycobacterium xenopi, M. avium intracellulare, M. kansasii) surajoutée et caractérisée ; nécrose cavitaire aseptique d'une masse pseudotumorale ; aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie ; - non spécifiques : surinfection ou suppuration bactérienne bronchopulmonaire, subaiguë ou chronique ; pneumothorax spontané. Manifestations pathologiques associée : - lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syndrome de Caplan-Collinet). | ||
| C2. - Fibrose interstitielle pulmonaire diffuse non régressive, d'apparence primitive. | C2. - 35 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans) | |
| Complications de cette affection : - insuffisance respiratoire chronique caractérisée ; insuffisance ventriculaire droite caractérisée ; tuberculose et autre mycobactériose (Mycobacterium xenopi, M. avium intracellulare, M. kansasii) surajoutée et caractérisée ; pneumothorax spontané. |
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